En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.acta-architecture.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : ACTA ARCHITECTURE – 5 avenue du 143° Régiment d’Infanterie Territoriale, 64000 Pau – France – RCS Pau 349 817 114 – TVA FR 12 349 817 114 – APE 7111 Z – Numéro ordre des Architectes S 001512
Créateur du site : HUGE COMMUNICATION – 58 rue Castetnau – 64000 Pau – France
Hébergeur du site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Responsable de la publication : ISABELLE VAULÉON – email: agence@acta-archi.com